Il s'agit d'une première sélection de documents disponibles via Internet. Les membres du RéDév qui ne peuvent avoir accès à ces documents (connexion trop difficile) peuvent faire la demande à l'adresse de RéDév pour envoi en fichier joint.
Afrique
Les deux premiers documents proposés sont parus dans Grain de sel la revue des membres de l'Inter-réseaux. Le troisième document comprend une présentation de la problématique des échanges concernant les produits vivriers. Il a été rédigé à l'occasion d'un atelier qui s'est déroulé au Cameroun sur le thème "Contrat et concertation des acteurs des filières vivrières". Ce document met en avant les ambiguïtés (ou incompréhension) existantes autour de la notion d'organisation, précise l'intérêt de la mise en place d'une organisation dans les filières vivrières et propose un grille d'analyse des organisations. Le dernier document fait partie des résultats du groupe "Appui institutionnel au secteur agricole" en 2004, il présente le processus de concertation à l'origine à la création du GRIB, Ghanaian rice interprofessional body au Ghana (à lire ou à relire).
Une interprofession pour la pêche artisanale au Sénégal : le Conipas / Perrin A. - Inter-réseaux Développement rural, Grain de sel n°31, 2005. – 2 p.
Comment fonctionne cette interprofession, les attentes et espoirs qu'elle suscite, et les difficultés qu'elle rencontre.
http://www.inter-reseaux.org/article.php3?id_article=363
L'interprofession, quelle fonctionnement, quels enjeux ? / Herbel D. - Inter-réseaux Développement rural, Grain de sel n°28, 2005, p5-6.
http://www.inter-reseaux.org/IMG/pdf/forum_inter_04_28.pdf
Contrats et concertation entre acteurs des filières vivrières : Synthèse des rencontres de Mbalmayo, Cameroun - Inter-réseaux, 1998.- 88 p.
A lire l'introduction et la présentation "sur la nécessité de l'organisation comme coordination", rédigées par Paule Moustier (Cirad) et les différentes synthèses. Les différents cas présentés sont maintenant anciens mais l'Inter-réseaux essayent de les réactualiser pour connaître leurs évolutions.
http://www.inter-reseaux.org/article.php3?id_article=394
Analyse d'un processus de concertation dans le cadre du FSRPOP (sécurité alimentaire et organisations des riziculteurs) par Olivier MAES, assistant technique au Ministère de l'agriculture à Accra, Ghana, 2004.
http://institutionnel.redev.info/outils/fiches/Fiche_exp_concertation_FSRPOP_Ghana.pdf
France
Le premier document est la présentation des Interprofessions sur le site de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (France) et date de 2003. Très court, il présente la principale activité des interprofessions et en annexes l'origine et les missions.
Le deuxième document est le texte de la loi française sur les interprofessions agricoles qu'il sera intéressant de comparer avec la loi d'orientation agro-sylvo-pastorale du Sénégal (articles relatifs aux interprofessions) adoptée en juin 2004 et avec la future loi d'orientation agricole du Mali en cours de préparation.
Les deux documents suivants sont des études de cas d'interprofessions (pomme de terre et légumes transformés) donnant un aperçu de la genèse et de l'évolution de ces organisations, qui ont dû tenir compte des facteurs de changement : marchés, acteurs, politique européenne…
La défense des intérêts des agriculteurs grâce aux interprofessions
Les interprofessions agricoles sont lieu privilégié du développement de la politique contractuelle au sein des filières. Le pouvoir économique des producteurs agricoles peut ainsi être renforcé, ce qui est particulièrement utile dans le contexte de crise rencontré par certains secteurs.
http://www.fnsea.fr/publications/conjonctureEco_suite.asp?IdArticle=3731
Interprofessions agricoles – Loi n° 75.600 du 10 Juillet 1975
http://www.interfel.com/doc/interfel/LoiSurInterprofessions.pdf
Quel rôle pour les interprofessions dans la régulation des marchés agricoles : l'exemple de la pomme de terre de consommation en France / Stéphan Marette, Jacques Nefussi. – INRA-INAPG Paris, 2005.-12 p.
Cette note analyse l'organisation d'une filière qui a modifié le marché de la pomme de terre en France sous l'impulsion du Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (CNIPT). Elle détaille la genèse les choix stratégiques de cette interprofession.
http://www.cliaa.com/Actualites/Marette_Nefussi.pdf
Les transformations d'un modèle contractuel centralisé : l'interprofession des légumes transformés en France / Egizio Valceschini. - INRA-SADAPT. 2002 10 p - Le courrier de l'environnement de l'INRA
Dans une période de concurrence intense, de déréglementation et de libéralisation des échanges, le contrat et l'Interprofession font l'objet d'un regain d'intérêt dans les milieux agricoles notamment pour les avantages de la concertation, de la négociation, voire de la coopération. Cet article vise à approfondir ces questions à partir de l'analyse de l'Interprofession française des légumes transformés, cas particulièrement représentatif du " modèle " contractuel français.
http://www.inra.fr/dpenv/acc01m02.htm#t4